Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTERVERT VI
SATAR, SARL

Numéro de dépôt :
96610544
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2026

Présentation de la marque INTERVERT VI

Déposée le 9 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERVERT VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATAR domicilié(e) 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 408 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SATAR, M. CHIPAUX-MARTINET PHILIPPE domicilié(e) 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France.

La marque INTERVERT VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTERVERT VI arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

SATAR a également déposé les autres marques suivantes : ECOFIB , ECOHUM , ECOSTAB Complex , ECOGLUE , ECOLOROC , ECOTOIL , SATAR ENVIRONNEMENT


SATAR, SARL - 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France - SIREN 344408091


SATAR, M. CHIPAUX-MARTINET PHILIPPE - 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306074 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596145 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31

Services d'études de projets techniques dans le domaine de l'environnement.Recherches en écologie.Services d'épandage aérien, ou nom de produit de semis ou de produit destiné à la fertilisation, le traitement, la végétalisation des sols.Services de travaux d'Ingénieurs à savoir d'expertises et diagnostics

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.